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Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
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Lien du vers Legifrance. Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Marchés de techniques de l’information et de la communication. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Textes de la commande publique Accueil « Textes ». Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes.

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La salle des marchés | consultation MP /03

Cahiers des Clauses Techniques Cca-gpi Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux formatt de marchés précisées ci-dessous. J02 Répondre aux AO. Sources des contrats publics.

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CCAG applicable aux travaux. Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels.

Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question.

Cahiers des clauses administratives générales et techniques

Pensez donc à le télécharger. Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cfag-pi des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles. Télécharger le code des marchés publics Toutes versions et le CCP Textes de la commande publique Accueil « Textes ».

Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Comment répondre aux marchés publics? Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités.

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Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques. Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services.

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Direction des Affaires Juridiques. Si le pouvoir adjudicateur foramt de ne pas faire référence à un CCAG, il devra intégrer, dans le CCAP, les dispositions nécessaires à la bonne exécution des prestations. Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. ,e aux marchés publics pour les PME: Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique.

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Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance. Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

Formaf différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de cczg-pi commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

Marchés publics de fournitures courantes et de services.