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Déployer le sous-menu Véhicule d’occasion. Comment fournir mes justificatifs au format numérique? Déployer le sous-menu Nos partenaires. Déployer le sous-menu L’habilitation au SIV. Afficher le thème Argent. Déployer le sous-menu Le certificat numérique.

Nom: imprimé cerfa 13750
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 51.12 MBytes

Formulaire CERFA de Demande de Certificat d’Immatriculation Le formulaire CERFA vous permet de faire votre démarche de demande de certificat d’immatriculation carte grise pour votre véhicule d’occasion, mais aussi pour toute iimprimé de changement de domicile ou demande de duplicata de carte grise. Signaler un problème technique sur cette page. Comment fournir mes justificatifs au format numérique? Quel véhicule peut être immatriculé comme véhicule de collection? Télécharger gratuitement au format PDF.

Vous pouvez consulter en ligne le prix d’une carte grise pour connaitre le montant applicable. Prochainement, le demandeur devra jmprimé plus fournir une attestation d’assurance de responsabilité civile pour le véhicule. Demande de carte grise pour une caravane. Des cotitulaires non mariés se désolidarisent et souhaitent établir un CI à un seul nom. Qu’est-ce que le code confidentiel?

En plus de ces formalités administratives, vous avez en effet l’obligation d’assurer votre nouveau véhicule. Déployer le sous-menu Changement d’adresse en immprimé. Déployer le sous-menu Questions fréquentes.

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Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule |

Déployer le sous-menu Infos pros. Quel justificatif de domicile fournir? Pour les voitures de collection type 4L ou 13570, le format carré de la plaque peut-il être conservé? Menu Annuaire Échéances Contact. Pensez à demander son retrait de la circulation.

Correction des informations du titulaire, locataire ou co-titulaire du véhicule. Les documents à joindre au dossier comprennent notamment un justificatif d’identité et un justificatif de domicile. Déployer le sous-menu Se connecter au SIT. Vous devez vous munir d’une copie numérique photo ou scan de ce formulaire rempli et le joindre à plusieurs autres documents lors de la démarche à effectuer cerca ligne.

Taxes sur les véhicules polluants Y3. Déployer le sous-menu Nos partenaires.

Formulaire CERFA de Demande de Certificat d’Immatriculation

Télécharger le formulaire de demande de certificat d’immatriculation. Le cerfa est le formulaire que le propriétaire d’un véhicule devait remplir pour faire une demande de carte grise. Dossier à la une. Les articles les plus lus.

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Il y a une erreur sur mon CI, comment la corriger? Déployer le sous-menu Immatriculations spécifiques. Particuliers Ajouter une personne sur sa carte grise Carte grise: Peut-on dissocier le logo régional du département choisi?

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Déployer le sous-menu Tout savoir. Les tracteurs ont-ils une double immatriculation? Vous achetez un véhicule que vous allez transformer ou vous souhaitez faire des réparations sur une vieille voiture qui ne roule plus?

Déployer ceefa sous-menu Véhicule d’occasion. Vous devrez verser une somme dont le montant dépend des caractéristiques de votre véhicule ainsi que de votre région.

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Le document  » Cerfa 05 Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule  » a été ajouté le Imprumé de remplir le document, le déposant peut s’aider d’une notice explicative également mise à sa disposition par l’administration.